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Marques déposées par DUVAL Marc
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NETT'ORANGE NETTORANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETT'ORANGE NETTORANGE
DUVAL Marc, Georges

Numéro de dépôt :
3120780
Date de dépôt :
13/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2011
NETT\'ORANGE NETTORANGE de DUVAL Marc

Présentation de la marque NETT'ORANGE NETTORANGE

Déposée le 13 septembre 2001 par DUVAL Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETT'ORANGE NETTORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est DUVAL Marc, Georges, domicilié(e) 38, route du Cap, 76310 STE ADRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc DUVAL - France.

La marque NETT'ORANGE NETTORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETT'ORANGE NETTORANGE est expirée depuis le 13 septembre 2011.

DUVAL Marc a également déposé les autres marques suivantes : OXY'CLEAR OXYCLEAR , S SORÉLIA , DETACH EXPRESS DETACH TEXTILES , LA SOLUTION VERTE , OXY-G + , ALLOPRET , Tridyn FRANCE , OXY'CLEAR , ECOPRET , ALLODEVIS BATIDEVIS


DUVAL Marc, Georges - 38, route du Cap, 76310 STE ADRESSE - France


M. Marc DUVAL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Inscription le 18 mai 2005 - Rejet partiel n°412373 - Publication au BOPI 2005-05-18

Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet partiel n°355132 - Publication au BOPI 2002-09-24

Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet partiel n°355133 - Publication au BOPI 2002-09-24

Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet partiel n°355131 - Publication au BOPI 2002-09-24

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; herbicides.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.